Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BANQUE POPULAIRE D'ALSACE
BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN

Numéro de dépôt :
1699297
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
08/11/2010
BANQUE POPULAIRE D\'ALSACE de BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN

Présentation de la marque BANQUE POPULAIRE D'ALSACE

Déposée le 8 novembre 1990 par la société BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « BANQUE POPULAIRE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN domicilié(e) Société coopérative à capital variable, 55, avenue du Président Kennedy, 68200 MULHOUSE (dossier no 2181704) - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 652 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN domicilié(e) (dossier no 2181704) - France.

La marque BANQUE POPULAIRE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANQUE POPULAIRE D'ALSACE est expirée depuis le 8 novembre 2010.

BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE REGIONALE DU RHIN , FENAISON , +X BANQUE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU RHIN , TRANSREGIO PARTNER +X BANQUE POPULAIRE BASLER KANTONALBANK VOLKSBANK FREIBURG , AMONCELE , +X BANQUE POPULAIRE DU RHIN , TERMIDOR , BANQUE POPULAIRE DE LA REGIO


BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN - Société coopérative à capital variable, 55, avenue du Président Kennedy, 68200 MULHOUSE (dossier no 2181704) - France - SIREN 945652246


BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN - (dossier no 2181704) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2000 n°2181704 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de proprié n°400355 - Publication au BOPI 2004-09-27

Banque